MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour le 09/01/2026
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La SARL KAP GESTION possède et exploite ce site. Cette société à responsabilité limitée dispose d’un capital de 300 000,00 euros et d’un siège social situé 1 Bis Allée Saint Roch – 59400 Cambrai.
Vous pouvez nous joindre au : 06 07 62 25 95.
La SARL KAP GESTION est immatriculée au RCS de Douai sous le numéro 792 785 750 et utilise le numéro de TVA intracommunautaire FR03792785750.
Jean-Philippe Kapuscik, gérant de la SARL KAP GESTION, assure la direction de la publication.
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Toutefois, la SARL KAP GESTION peut interrompre temporairement l’accès au site pour des opérations de maintenance et s’efforce d’en informer les utilisateurs à l’avance.
Article 4 : Hébergement du site
La société HOSTINGER héberge ce site.
Son siège social se situe à Vilnius, en Lituanie.
L’agence web NORDWEBCREATION a conçu et réalisé le site.
Article 5 : Propriété intellectuelle
La SARL KAP GESTION détient l’ensemble des droits de propriété intellectuelle liés au site, notamment sa structure, ses logiciels, ses textes, ses images (animées ou non), ses sons et son savoir-faire.
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En revanche, toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, reste strictement interdite.
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Par ailleurs, la loi du 1er juillet 1998 protège les bases de données présentes sur le site.
Enfin, toute reproduction, même partielle, des marques ou des logos sans autorisation expresse viole l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
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